Mentions Légales :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.culturepom.com les informations suivantes :

INFORMATIONS LÉGALES :

Propriétaire : CULTURE POM SAS
8 ruelle des planches

contact@culturepom.com
Tél. : +33 (0)3 26 42 19 30

Capital : 800 000 €
SIRET : 49949540600021
TVA intracommunautaire : FR63499495406
RCS : 499495406

Directeur de la publication :
Diane DUBOIS

diane@culturepom.com

Hébergeur :

WP Serveur

134 Avenue du président Wilson

93100 Montreuil

DONNÉES PERSONNELLES

Le site www.culturepom.com met en œuvre un système de collecte et de traitement des données personnelles transmises par les utilisateurs sur son site Internet. Les données personnelles collectées par nos soins permettent de vous offrir un espace d’informations et de conseils adapté à vos besoins, ainsi qu’une personnalisation des courriers électroniques d’information.
Le site www.culturepom.com collecte des informations et données personnelles, dans l’optique de répondre au mieux aux demandes de ses utilisateurs.

Le présent site ne collecte aucune autre information que celles saisies par les utilisateurs en connaissance de cause dans les formulaires proposés à cet effet.

Conformément à la loi Informatique et Liberté en date du 6 janvier 1978, les données personnelles que vous nous communiquez sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer leur confidentialité et sécurité. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.culturepom.com n’est collectée ou publiée à l’insu de l’utilisateur, ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

En outre, ces informations ne sont conservées que le temps nécessaire à leur utilisation et la confidentialité des données personnelles est respectée par toutes les personnes appartenant à la société éditrice.

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande soit par mail à l’adresse suivante : contact@culturepom.com, soit par courrier à l’adresse suivante :

CULTURE POM

8 ruelle des planches

51230 CORROY

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les fichiers et traitements des données personnelles ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n°(2150587 v 0) et sous la norme simplifiée de référence « NS48 – Fichiers clients-prospects ».

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

HYPERLIENS ET COOKIES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société CULTURE POM.

Lors des visites sur le site , des cookies de navigation peuvent être implantés dans l’ordinateur des visiteurs. Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur mais il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur Internet en ce sens : Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquer sur Confidentialité et choisir « Bloquer tous les cookies ». Firefox : onglet outil / préférence. Cliquer sur Vie privée et choisir « Indiquer aux sites que je ne souhaite pas être pisté ». Safari: menu Édition /Préférences et sélectionner Confidentialité. Cliquer sur « Bloquer les cookies ». Google Chrome : Outils / Paramètres / Paramètres avancées. Dans Confidentialité cliquer sur Paramètres de contenu puis sur «Bloquer les cookies ».

Toutes les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur dégage la responsabilité de l’entreprise pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers.